Publié le 27 octobre 2022

Les mentions légales obligatoires concernant oeil.fr sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Identification de l’éditeur

• Observatoire Evolutif de l'immobilier Local: 71 boulevard Lafayette 63000 CLERMONT-FERRAND
• Standard : 04 73 28 37 00
• N° SIREN :
• N° SIRET :
• Code APE :

Directeur de la publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

Monsieur Nicolas BROSSIER, Président de l'association OEIL.

Prestataire d’hébergement

• ADEQUATION
• 31 rue Mazenod - 69003 LYON
• Tél : +33 (0)4 72 00 87 87

Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site oeil.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, nous n'assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Droit des marques

L´appellation OEIL, le logo OEIL, sont des marques déposées par OEIL. La reproduction, l´imitation, l´utilisation ou l´apposition de ces marques sans avoir obtenu l´autorisation préalable de l'OEIL ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

L´appellation ADEQUATION, le logo ADEQUATION, sont des marques déposées par ADEQUATION. La reproduction, l´imitation, l´utilisation ou l´apposition de ces marques sans avoir obtenu l´autorisation préalable d'ADEQUATION ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

Cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés dans la mémoire temporaire de votre navigateur ou directement sur votre disque dur. L'Internaute est informé que la Société ou d'autres sites partenaires sont susceptibles de placer des cookies et des actions Tag sur son ordinateur dans le but de mesurer l'efficience du service proposé. L'Internaute a cependant la possibilité de refuser les cookies ou les actions Tag. Il lui suffit pour cela de modifier les paramètres de son navigateur Internet. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent Site.